PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : LUNDI 14 AVRIL 2025 À 19H EN MAIRIE
Publié le jeudi 10 avril 2025 - Tresses
Prochain Conseil municipal : lundi 14 avril 2025 à 19h en mairie
Point 1 Approbation du procès-verbal séance du 12 février 2025
Point 2 Délibération portant mise en place d’un accord local de répartition des sièges au sein du conseil communautaire de la communauté de communes "Les Coteaux Bordelais"
Point 3 Approbation du compte financier unique du budget principal de la commune 2024
Point 4 Approbation du compte financier unique du budget annexe de l'assainissement 2024
Point 5 Approbation du compte financier unique du budget annexe des logements 2024
Point 6 Approbation du compte financier unique du budget annexe des transports 2024
Point 7 Affectation des résultats du budget principal de la commune
Point 8 Affectation des résultats du budget annexe de l'assainissement
Point 9 Affectation des résultats du budget annexe des logements
Point 10 Clôture du budget annexe des transports
Point 11 Vote des taux de la fiscalité locale 2025
Point 12 Délibération portant exonération de Taxe Foncière Non Bâtie en faveur des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique
Point 13 Modification de l'AP-CP n1 reconstruction de l'école maternelle
Point 14 Modification de l'AP-CP n2 construction d'un réseau de chaleur par géothermie
Point 15 Modification de l'AP-CP n3 construction du pôle éducatif de la Séguinie
Point 16 Approbation du budget principal de la commune 2025
Point 17 Approbation du budget annexe assainissement 2025
Point 18 Approbation du budget annexe des logements 2025
Point 19 Demande de labellisation "Ville prudente" pour la commune de Tresses
Point 20 Délibération portant sur la nomination d'une voie publique : Impasse Laroche
Point 21 Délibération portant sur l'autorisation au Maire de demander la constitution d'une servitude permanente de passage au profit de la commune de Tresses sur la parcelle AO 69 dans le cadre du schéma vélo
Point 22 Délibération portant sur la rétrocession amiable des parcelles AO73 - AO80 - AO 81 constituant la voirie du lotissement d'activités France Littoral Développement
Point 23 Délibération portant sur le règlement intérieur des équipements municipaux de la commune de Tresses
Point 24 Délibération portant modification des conditions d'attributions des chèques associatifs
Point 25 Délibération portant sur la politique documentaire de la médiathèque de Tresses